001-ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Installation d’un nouveau conseiller communautaire à la suite de la démission de M. Jean-Pierre GOUYON
002-ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Composition du Bureau communautaire de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais à la suite de la démission de M. Jean-Pierre GOUYON
003-TRANSITION ÉCOLOGIQUE – Approbation du Projet Alimentaire Territorial de niveau 1 : programme d’actions et plan de financement
004-TRANSITION ÉCOLOGIQUE – Déchets – Unité de valorisation énergétique des déchets dans le Sénonais : engagement à participer à la constitution d’une structure de portage du projet et à partager les frais d’assistance à maîtrise d’ouvrage
005-TRANSITION ÉCOLOGIQUE – Mobilités – Lancement procédure de DSP pour la désignation d’un délégataire « mobilités » pour la période 2027-2036
006-ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Stratégie et pilotage – Rapport sur la situation en matière de développement durable 2024
007-ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE – Culture – Participation au projet culturel LA FRESQUE 2026 porté par l’association ARUM
008-ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE – Développement économique – ZA des Abbayes à Courtois-sur-Yonne – Acquisition par la SCI KAYIS KADRI d’un terrain
009-ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE – Développement économique– ZA des Vauguillettes IV à Sens – Cession complémentaire à la société TELAMON (projet « VG4 »)
010-AMÉNAGEMENT – Dispositifs d’amélioration de l’habitat privé – Approbation des avenants aux conventions PIG, OPAH RU et OPAH CD
011-AMÉNAGEMENT – Plan local d’urbanisme intercommunal de la CAGS valant programme de l’habitat (PLUi-H) – Approbation de la modification de droit commun n°1
012-AMÉNAGEMENT – ZA les Grêves à Sens – Acquisition des parcelles cadastrées ZN 517 et ZN 491 situées route des Clérimois, propriété de GFA les Grêves
013-AMÉNAGEMENT – Création du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS)
014-AMÉNAGEMENT – Approbation de la convention de transfert temporaire de maitrise d’ouvrage de la Communauté d’agglomération du Grand Sénonais à la Ville de Sens dans le cadre de l’opération de réhabilitation de la place des Champs Plaisants et de l’entrée de Ville Rue Saint Pierre le Vif
015-AMÉNAGEMENT – ZA des Beaumonts à Sens – Approbation d’une convention de servitude et de conventions de mise à disposition au profit d’ENEDIS pour l’implantation d’ouvrages électriques sur les parcelles CB 160 et CB 162
016-TRANSITION ÉCOLOGIQUE – Stratégie et pilotage – Délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais à la Ville de Sens dans le cadre de l’opération de désimperméabilisation du parking Gabriel Marcel à Sens
017-TRANSITION ÉNERGÉTIQUE – Cycle de l’eau – Tarifs annexes de l’eau potable, de l’assainissement, du SPANC et du pluvial pour l’année 2026
018-TRANSITION ÉNERGÉTIQUE – Cycle de l’eau – Mise à jour des redevances Agence de l’Eau relatives aux réseaux d’eau potable pour l’année 2026
019-TRANSITION ÉNERGÉTIQUE – Cycle de l’eau – Mise à jour des redevances Agence de l’Eau relatives aux systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2026
020-TRANSITIONS ÉCOLOGIQUES ET SOCIÉTALES – Approbation et autorisation de signature de la convention relative à la tarification combinée « Abonnement Bourgogne–Franche-Comté + » entre la Région Bourgogne-Franche-Comté, SNCF Voyageurs, Transdev Sénonais et la Communauté d’agglomération du Grand Sénonais
021-TRANSITIONS ÉCOLOGIQUES ET SOCIÉTALES – Site Natura 2000 FR2601005 « Pelouses à orchidées et habitats à chauves-souris des vallées de l’Yonne et de la Vanne – Financement de l’animation pour l’année 2026.
022-POLITIQUES CONTRACTUELLES – Télécommunications – Renouvellement de la convention de groupement de commande avec le Département de l’Yonne et les intercommunalités icaunaises
023-ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Numérique – Adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée « CANUT »
024-ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Rapport de la Commissaire-enquêtrice et maintien du projet de construction du crématorium
025-ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Cadre et qualité de vie – Approbation d’une convention pour le raccordement de matériel de vidéoprotection urbaine à l’éclairage public
026-ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation d’une cession d’un bien mobilier sur la plate-forme de vente aux enchères AGORASTORE
027-ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Ressources humaines – Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
028-ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Ressources humaines – Actualisation du forfait télétravail
029-ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Ressources humaines – Gratification des stagiaires
030-ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs permanents
031-ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs non permanents
032-ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Ressources humaines – Engagement et rémunération de certains agents vacataires
033-ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Ressources humaines – Participation financière à la cotisation individuelle pour la protection sociale complémentaire santé
034-ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Ressources humaines – Approbation de la convention cadre unique d’adhésion aux missions complémentaires du CDG 89
035-ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Ressources humaines – Provision des congés épargnés
036-FINANCES – Stratégie et pilotage – Attribution de fonds de concours au titre de la 2e programmation de l’année 2025
037-FINANCES – Stratégie et pilotage – Attribution de fonds de concours complémentaires au titre de la programmation de l’année 2024
038-FINANCES – Mise à jour de la liste des comptes faisant l’objet d’un amortissement comptable
039-FINANCES – Clôture et dissolution du budget annexe de la ZA des Prunelliers à Saint-Martin-du-Tertre
040-FINANCES – Ouverture de crédits budgétaires par anticipation pour la section investissement
041-FINANCES – Budget principal 2025 – Décision modificative n°2
042-FINANCES – Budget annexe 2025 Vauguillettes II et III – Décision modificative n°1
043-FINANCES – Budget annexe de l’Eau – Décision modificative n°2
044-FINANCES – Budget annexe de l’Assainissement – Décision modificative n°2
045-FINANCES – Budget annexe des Transports – Décision modificative n°2
046-FINANCES – Garantie d’emprunt – DOMANYS – Construction de 3 logements situés rue Auguste Morel à Sens
047-FINANCES – Garantie d’emprunt – HABELLIS – Réhabilitation de 12 logements situés 6 bis Place de l’Eglise à Saint-Clément
048-FINANCES – Garantie d’emprunt – HABELLIS – Réhabilitation de 14 logements situés Lotissement les Vignes Blanches à Véron