001-ADMINISTRATION GENERALE – Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des comptes de Bourgogne Franche Comté
002-TRANSITION ENERGETIQUE – Cycle de l’eau – Mise en place d’une stratégie de préservation des ressources en eau
003-AMENAGEMENT – Actualisation de la délégation du droit de préemption urbain
004-TRANSITION ECOLOGIQUE – Signature d’un Contrat d’Objectif Territorial avec l’ADEME
005-ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE – Mise en place de dispositifs d’attractivité touristique et modalités de participation financière de la Communauté d’Agglomération
006-ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE – Approbation de l’avenant n°2 de la convention triennale d’objectifs et de moyens portant sur les missions de l’Agence d’Attractivité Sens Intense 2024-2025-2026
007-ADMINISTRATION GENERALE – Annulation de la délibération n° DEL211125080003 relative à l’entente avec la Communauté de communes de la Vanne et du Pays d’Othe
008-ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE – Culture – Renouvellement du Contrat Local d’Éducation Artistique (CLEA) sur le territoire du Grand Sénonais en partenariat avec la DRAC Bourgogne-Franche-Comté, le Département de l’Yonne et l’Académie de Dijon
009-ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE – Culture – Approbation du second Contrat Territoire Lecture (CTL) entre l’État, le Département de l’Yonne, la Ville de Sens et la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais
010-ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE – Sport – Approbation de la convention de mise à disposition de l’espace golf du parc champêtre des Champs Captants à l’Association Golf Club de l’Agglomération Sénonaise
011-ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE – Développement économique – Avis sur la dérogation au repos dominical pour les commerces de détail pour 2026
012-ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE – Développement économique – Attribution d’une subvention de fonctionnement au Pôle économique et d’insertion professionnelle du Sénonais (PEIP’S) pour l’année 2025
013-ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE – Développement économique – Reversement de subventions aux acteurs de la Fabrique à Entreprendre du Grand Sénonais – Bilan 2024
014-ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE – Enseignement supérieur – Pôle Métropolitain – Convention de partenariat pour la promotion du guide des stages et de l’alternance
015-AMENAGEMENT – Acquisition de la parcelle cadastrée AK0124 « Monts Fort Beaux » à Paron en zone Natura 2000, propriété de Madame Michelle MARTINET
016-AMENAGEMENT – Plan local d’urbanisme intercommunal de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais valant programme de l’habitat (PLUi-H) – Approbation de la modification simplifiée n°3
017-AMENAGEMENT – Modernisation et sécurisation de la déchèterie de Rousson – Acquisition de la parcelle cadastrée B442 située sur la commune de Rousson, propriété de Villeneuve-sur-Yonne pour l’installation d’une défense incendie
018-AMENAGEMENT – Développement économique – Annulation de la délibération n°DEL250327220032 du 27 mars 2025 – Cession de terrain à l’entreprise POMONA PASSION FROID
019-AMENAGEMENT – Développement économique – Annulation de la délibération n°240627200007 du 27 juin 2024 relative à l’implantation d’un dispositif de stockage d’électricité en ZA du Champ des fèves de Villeneuve sur Yonne
020-TRANSITION ENERGETIQUE – Cycle de l’eau – Lancement d’études préalables nécessaires pour le renouvellement de la Déclaration d’Utilité Publique (D.U.P.) à Villeneuve-sur-Yonne
021-TRANSITION ENERGETIQUE – Cycle de l’eau – Approbation de la convention de partenariat 2025-2027 avec l’Etablissement Public Territorial de Bassin Seine Grands-Lacs
022-TRANSITION ENERGETIQUE – Cycle de l’eau – Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau et de l’assainissement de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais
023-TRANSITION ENERGETIQUE – Déchets – Approbation du Rapport du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers 2024
024-TRANSITION ENERGETIQUE – Mobilité – Présentation du rapport d’activités 2024 du réseau des transports urbains INTERCOM
025-TRANSITION ENERGETIQUE – Mobilité – Contrat Opérationnel de Mobilité du bassin de mobilité du Grand Sénonais avec la Région Bourgogne-Franche-Comté
026-TRANSITIONS ECOLOGIQUES ET SOCIETALES – Adhésion du Conseil de développement du Grand Sénonais à la Coordination nationale des conseils de développement (CNCD)
027-COHESION SOCIALE – Lutte contre les violences scolaires et intrafamiliales – Approbation de la convention de partenariat avec l’association Les Papillons
028-POLITIQUES CONTRACTUELLES – Convention de répartition du produit des forfaits post-stationnement (FPS) entre la Communauté d’agglomération du Grand Sénonais et la Ville de Sens
029-POLITIQUES CONTRACTUELLES – Finances – Contrat de délégation de service public avec le Groupe OGF relatif au crématorium – Avenant n°1 au contrat
030-ADMINISTRATION GENERALE – Désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais au sein de Yonne Equipement
031-ADMINISTRATION GENERALE – Annulation de la délibération n°DEL192803810028 relative à convention de transfert temporaire de Maîtrise d’ouvrage de la CAGS à la commune de Villeneuve-sur-Yonne
032-ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines – Adhésion au contrat groupe prévoyance et participation à la cotisation individuelle
033-ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines – Action Sociale au profit des agents – Attribution de bons d’achats pour 2025
034-ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines – Modification de l’organisation du temps de travail – Instauration du forfait jours
035-ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs
036-ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs non permanents
037-ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines – Taux de promotion
038-ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines – Recrutement et rémunération de certains agents vacataires
039-ADMINISTRATION GENERALE – Stratégie et pilotage – Approbation du plan de financement de la maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation et l’extension du Centre nautique Pierre Toinot et de ses modalités de financement.
040-ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines – Prise en charge de la cotisation annuelle à l’Ordre des architectes Bourgogne Franche Comté – Agent territorial – Direction Mutualisée des Services Techniques
041-FINANCES – Déchets – Exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères au titre de l’année 2026
042-FINANCES – Transfert des soldes d’investissement des budgets de l’eau potable des com-munes-membres de l’Agglomération lors du transfert intégral de la compétence « Eau potable » – Régularisation d’une écriture comptable
043-FINANCES – Ajustement de la dette ordonnateur-comptable
044-FINANCES – Provision pour créances douteuses : budget principal, eau et assainissement
045-FINANCES – Approbation du montant des attributions de compensation 2025
046-FINANCES – Budget principal 2025 – Décision modificative n°1
047-FINANCES – Budget annexe de la zone d’activités des Beaumonts – Décision modificative n°1
048-FINANCES – Budget annexe des Transports – Décision modificative n°1
049-FINANCES – Budget annexe de l’Eau – Décision modificative n°1
050-FINANCES – Budget annexe de l’Assainissement – Décision modificative n°1
051-FINANCES – Ouverture de 3 comptes à terme rémunérés auprès de l’Etat
052-FINANCES – Garantie d’emprunt – Société Anonyme d’Habitations à Loyer Modéré HABELLIS – Réhabilitation de 120 logements situés Quartier des Champs-Plaisants à Sens
053-AMENAGEMENT – Aire d’Accueil des Gens du Voyage – Approbation du nouveau règlement intérieur et de ses annexes de l’aire d’accueil des gens du voyage
054-AMENAGEMENT – Aire de Grand Passage des Gens du Voyage – Approbation du nouveau règlement intérieur et de ses annexes de l’aire grand passage des gens du voyage